Institut National de la Propriété Industrielle (INPI)

• Demandes de brevets

FR88159, « Pressoir à vis et à levier articulé à action directe et continue » et son certificat d’addition, publié le 2 décembre 1869.
FR154176, « Perfectionnements apportés à l’établissement des pressoirs, presses à huile etc. », publié le 8 mars 1883.
FR173971, « Application aux pressoirs d’une roue à cônes formant, sur des vitesses différentielles, une action continue de force progressive », publié le 9 février 1886.
FR188295, « Application aux pressoirs et presses à huile d’une maie ou couche en tôle de fer ou d’acier emboutée et étamée », publié le 25 janvier 1888.
FR210291, « Plantoir universel destiné à la plantation de la vigne ou tout autre arbuste », publié le 20 décembre 1890.
FR222520, « Système de pressoir à action continue », publié le 25 juin 1892.
FR230502, « Émaillage des hélices ou vis d’Archimède employées dans les pressoirs continus et disposition spéciale du mode d’écoulement par le centre desdites hélices », publié le 31 mai 1893.
FR235520, « Disque rotatif s’appliquant aux pressoirs à hélices », publié le 15 janvier 1894.
FR306992, « Débourbeur continu destiné à retirer au fur et à mesure de sa fabrication les boues contenues dans les jus sortant des pressoirs continus ou autres », publié le 12 février 1901.
FR352074, « Broyeur de fruits », publié le 2 août 1905.
FR405336, « Système de transmission motrice pour pressoirs », demandé le 22 juillet 1909, délivré le 11 novembre et publié le 27 décembre 1909.
FR439028, « Dispositif de remonte et de descente à grande vitesse pour pressoirs à moteur », demandé le 16 janvier 1912, délivré le 29 mars 1912 et publié le 4 juin 1912.
FR468172, « Pompe foulante destinée à élever et distribuer par tuyauterie les liquides très chargés et les matières pâteuses, et en particulier la vendange égrappée ou non », demandé le 7 février 1914, délivré le 17 avril 1914 et publié le 30 juin 1914.
US1187384, « Apparatus for cutting steel bars », publié le 13 juin 1916.
GB191517967, « Improvements in or relating to Apparatus for cutting steel bars », publié le 27 décembre 1916.
CA177571, « Steel bar cutter », publié le 12 juin 1917.
FR517656, « Procédé et appareils pour le débourbage et la filtration en vase clos et sous pression des moûts de raisins et de pommes provenant de pressoirs continus et hydrauliques ou d’autres pressoirs », publié le 10 mai 1921.
FR520470, « Presse continue particulièrement applicable à la vendange », demandé le 7 janvier 1920, délivré le 15 février 1921 et publié le 25 juin 1921.
FR521468, « Perfectionnements apportés à la fermeture des cercles de claies », demandé le 28 décembre 1918, délivré le 5 mars 1921 et publié le 15 juillet 1921.
FR521741, « Pressoir continu à marche automatique », demandé le 6 avril 1915, délivré le 14 mars 1921 et publié le 19 juillet 1921.
FR521844, « Mode de construction perfectionné des maies métalliques monobloc de pressoirs et presses de tous systèmes », demandé le 7 janvier 1920, délivré le 16 mars 1921 et publié le 20 juillet 1921.
FR527226, « Perfectionnements apportés aux pompes hydrauliques de compression », publié le 22 octobre 1921.
FR531714, « Perfectionnements dans l’établissement des pompes foulantes destinées à élever et distribuer les liquides très chargés et les matières pâteuses, et en particulier la vendange », publié le 19 janvier 1922.
FR545960, « Procédé de compression applicable aux pressoirs continus et aux pompes pour liquides chargés de matières solides ou pâteuses », demandé le 16 janvier 1922, délivré le 5 août 1922 et publié le 25 octobre 1922.
FR558771, « Procédé de débourbage des moûts et dispositifs en permettant la réalisation », demandé le 17 novembre 1922, délivré le 1er juin 1923 et publié le 3 septembre 1923.
FR574886, « Perfectionnements aux pompes à vendange et aux pressoirs continus dont l’organe de propulsion et de compression est constitué par un ou plusieurs disques rotatifs engrenant avec une ou plusieurs hélices ou vis d’Archimède », demandé le 22 décembre 1923, délivré le 9 avril 1924 et publié le 21 juillet 1924.
FR578039, « Appareil de serrage à commande hydraulique pour pressoirs à vis », demandé le 3 mars 1924, délivré le 20 juin 1924 et publié le 15 septembre 1924.
FR579404, « Perfectionnements apportés dans l’établissement des râpes à fruits et plus particulièrement des râpes à pommes », demandé le 30 juin 1922, délivré le 1er août 1924 et publié le 16 octobre 1924.
FR580462, « Perfectionnement apporté aux surfaces filtrantes, et plus spécialement à celles des pressoirs continus », demandé le 4 juillet 1923, délivré le 1er septembre 1924 et publié le 7 novembre 1924.
FR591449, « Perfectionnements apportés dans l’établissement des obturateurs pour distribution de fluides », demandé le 7 janvier 1925, délivré le 9 avril 1925 et publié le 3 juillet 1925.
FR596663, « Pompe à débit automatiquement variable en raison inverse de la pression », demandé le 4 mars 1925, délivré 14 août 1925 le et publié le 29 octobre 1925.
FR615324, « Perfectionnements aux presses continues », demandé le 21 septembre 1925, délivré le 9 octobre 1926 et publié le 5 janvier 1927.
FR637146, « Perfectionnements aux fouloirs-égrappoirs », demandé le 29 octobre 1926, délivré le 24 janvier 1928 et publié le 24 avril 1928.
FR640475, « Perfectionnements aux pressoirs continus », demandé le 11 février 1926, délivré le 2 avril 1927 et publié le 13 juillet 1928.
FR657305, « Perfectionnements aux pressoirs continus et, notamment, aux pressoirs continus à vendange », demandé le 19 novembre 1927, délivré le 15 janvier 1929 et publié le 21 mai 1929.
FR660957, « Perfectionnements aux mécanismes de commande des pressoirs à moteur », demandé le 10 janvier 1928, délivré le 26 février 1929 et publié le 19 juillet 1929.
FR701973, « Émietteur élévateur de marcs de raisins », demandé le 12 décembre 1929, délivré le 19 janvier 1931 et publié le 26 mars 1931.
FR708738, « Perfectionnements aux pompes rotatives et notamment aux pompes à vendanges », demandé le 9 avril 1930, délivré le 4 mai 1931 et publié le 28 juillet 1931.
FR710036, « Perfectionnements aux pressoirs », demandé le 23 avril 1930, délivré le 26 mai 1931 et publié le 18 août 1931.
FR739624, « Perfectionnements aux pressoirs », publié le 14 janvier 1933.
FR750067, « Perfectionnements aux pressoirs à claies multiples », demandé le 12 octobre 1931, délivré le 3 novembre 1932 et publié le 3 août 1933.
FR761825, « Foulo-pompe à piston », demandé le 20 décembre 1932, délivré le 13 janvier 1934 et publié le 28 mars 1934.
FR783509, « Appareil de concentration des jus », demandé le 20 mars 1934, délivré le 8 avril 1935 et publié le 15 juillet 1935.
FR828473, « Perfectionnements aux pressoirs continus ou similaires », demandé le 28 janvier 1937, délivré le 14 février 1938 et publié le 18 mai 1938.
FR844823, « Perfectionnements aux installations de rentrée de vendange », demandé le 14 avril 1938, délivré le 1er mai 1939 et publié le 2 août 1939.
FR857282, « Perfectionnements aux pressoirs continus », demandé le 23 mars 1939, délivré le 15 avril 1940 et publié le 3 septembre 1940.
FR908563, « Perfectionnements aux pompes de compression hydrauliques », demandé le 24 juillet 1944, délivré le 1er octobre 1945 et publié le 12 avril 1946.
FR1060120, « Perfectionnements aux fouloirs égrappoirs à vendanges », demandé le 10 juin 1952, délivré le 18 novembre 1953 et publié le 30 mars 1954.
FR1107651, « Perfectionnements aux pressoirs à fruits et essoreurs à membrane élastique gonflée par un fluide sous pression », demandé le 22 juin 1954, délivré le 10 août 1955 et publié le 4 janvier 1956.
FR1213969, « Perfectionnements aux installations de vinification », demandé le 13 décembre 1958, délivré le 2 novembre 1959 et publié le 5 avril 1960.
FR1256704, « Perfectionnement aux égrappoirs à vendange », demandé le 16 mars 1960, délivré le 13 février 1961 et publié le 24 mars 1961.
FR1527009, « Perfectionnements aux dispositifs d’extraction de liquides à partir de matières en contenant », et dispositifs en comportant application, demandé le 9 mars 1967, délivré le 22 avril 1968 et publié le 31 mai 1968.
FR2202463, « Perfectionnement apporté aux pressoirs pneumatiques à membrane », demandé le 6 octobre 1972, délivré le 22 avril 1974 et publié le 3 mai 1974.

• Additions aux brevets

FR13811, « Système de transmission motrice pour pressoirs », demandée le 10 février 1911, délivrée le 25 avril et publiée le 13 juillet 1911.
FR28099, « Procédé de compression applicable aux pressoirs continus et aux pompes pour liquides chargés de matières solides ou pâteuses », publiée le 14 janvier 1925.
FR29925, « Perfectionnements apportés aux pompes hydrauliques de compression », publiée le 10 décembre 1925.
FR40204, « Perfectionnements aux mécanismes de commande des pressoirs à moteur », demandée le 8 novembre 1930, délivrée le 30 janvier 1932 et publiée le 7 juin 1932.
FR40732, « Perfectionnements aux pressoirs », demandée le 23 février 1931, délivrée le 17 mai 1932 et publiée le 22 août 1932.
FR41152, « Perfectionnements aux pompes rotatives et notamment aux pompes à vendanges », demandée le 4 mai 1931, délivrée le 9 août 1932 et publiée le 1er décembre 1932.
FR44051, « Pompe à débit automatiquement variable en raison inverse de la pression », demandée le 17 juillet 1931, délivrée le 23 juillet 1934 et publiée le 11 octobre 1934.
FR47636, « Dispositif applicable au système vis et écrou pour réduire les pertes par friction », demandée le 6 février 1936, délivrée le 2 mars 1937 et publiée le 15 juin 1937.
FR49127, « Perfectionnements aux pressoirs continus ou similaires », demandée le 27 janvier 1938, délivrée le 26 juillet 1938 et publiée le 7 novembre 1938.
FR50157, « Perfectionnements aux pressoirs continus ou similaires », demandée le 1er septembre 1938, délivrée le 10 octobre 1939 et publiée le 17 janvier 1940.
FR52530, « Perfectionnements aux pressoirs continus », demandée le 14 décembre 1942, délivrée le 5 juin 1944 et publiée le 17 avril 1945.
FR52531, « Foulo-pompe à piston », publiée le 17 avril 1945.